Ventes intra-communautaires btoc et btob
Author: Christian A.
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Bonjour,
Peut-on et/ou comment paramétrer WSX5 afin de pouvoir vendre en intra-communautaire à la fois à des particuliers avec TVA (BtoC) et à des professionnels sans TVA (BtoB, entreprise, société.. assujettie à la TVA dans l'UE et possédant un numéro d'identification de TVA)?
D'avance, merci.
Cordialement,
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Hello Christian,
Je ne fais pas de commerce électronique, donc à toutes fins utiles une intervention d'Elisa (Incomedia) sur la gestion des taxes :
https://helpcenter.websitex5.com/en/post/248910 - Voir le lien de la page des Guides -
Et nous dire après étude des différents cas si cela convient. Sinon nous verrons avec le Support Incomedia pour affiner le besoin si c'est possible...
@Suivre,
J.P.
Author
Salut JP,
J'avais déjà lu ce post d'Elisa avant de poser ma question dans lequel elle nous dit que l'on peut paramétrer plusieurs taxes et TVA différentes pour un même produit en fonction des pays, mais non pas en fonction du statut des acheteurs, particuliers ou professionnels de l'UE ou hors de l'UE.
En ce qui concerne les ventes pour les particuliers ce paramétrage convient, mais pour les professionnels membres de l'UE possédant un numéro de TVA et bénéficiant de l'éxonération de TVA cela ne leur convient pas car la TVA leur est facturée comme aux particuliers.
A moins qu'il existe déjà dans le locigiel une façon de faire ce type de paramétrage, je pense qu'il serait bien de voir comme tu l'as dis avec le Support Incomedia pour affiner le besoin, qui serait une valeur ajoutée pour WSX5 PRO et ses clients, par exemple avec une case à cocher "Autoriser les livraisons intra-communautaires" dans le logiciel qui génèrerait sur le site sur la page d'identification du client une même case à cocher "Exonération de TVA pour les professionnels de l'UE" associée au champ "Identifiant TVA" qui d'ailleurs existe déjà dans "Détails clients" du paramétrage "E-commerce" du logiciel et qui autoriserait après vérification et validation gratuite de l'identifiant TVA par un script en lien avec le site de la Commission Européenne https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/ une facturation sans TVA aux clients professionnels possédant un identifiant TVA vérifié et validé.
Christian,
Hello Christian,
Pas de faux espoirs car ce genre de modifications dans WSX5 risque d'être bien plus long que prévu.
Moi j'ai 2 demandes en cours concernant des exigences demandées par les banques pour configurer un paiement personnalisé. Les banques désirent recevoir des paramètres que WSX5 ne fournit pas (le nombre de produit du panier et le code pays ISO sur 3 lettres et non pas 2)...
Ben Incomedia me répond que je suis le seul à le demander donc cela ne sera pas modifié !
C'est comme cela qu'ils raisonnent et qu'ils traitent les demandes des clients.
J'ai envoyé un email au CEO qui ne daigne même pas répondre.... Donc tu vois ce qu'ils pensent des clients...
Bien sûr on va te dire que cela va dans la boîte à idées!! C'est tellement simple de dire cela.
Sinon tu peux toujours préparer une page d'authentification et ensuite rediriger sur une page de catalogue spécifique (TVA, Non TVA ..Etc) en fonction de l'authentification. Mais cela t'impose une lourdeur et une réplication à faire.
Attendons la réponse qui va te dire que c'ets une bonne idée
Enjoy!
Axel
Bonjour Christian,
si j'ai bien compris votre question, c'est vous-même qui définissez la liste des pays pour les différentes taxes, donc vous pouvez bien définir la différenciation entre les pays UE ou hors UE : vous pouvez donc définir une liste des pays hors UE où vous vendez vos produits avec des taxes différents.
Merci ! Cordialement.
Author
Salut Elisa,
Je pense que vous n'avez pas compris ma question. Ce que je veux faire c'est exactement ce que vous faites vous déjà sur votre site shop.incomedia.eu qui a été fait avec WEBSITE X5 (Proudly made with WebSite X5), vendre aux particuliers et aux sociétés. Voir ci-dessous.
D'avance merci.
Cordialement,
Good afternoon Christian
I can confirm that as of now, whether the custom is B2B or B2C, the VAT will always be included in the final order.
This is okay as per international law because the purchase can either go like:
1_ You purchase without paying the VAT
2_ You pay the VAT and then request a reimbursement of the VAT when declaring your income
For the moment, the second one is the way the system is designed to work
Please do let me know if this is in fact what you were looking for
Thank you
Stefano
GOOGLE TRANSLATE ---
Bon après-midi Christian
Je peux confirmer qu'à partir de maintenant, que la coutume soit B2B ou B2C, la TVA sera toujours incluse dans la commande finale.
C'est acceptable selon le droit international, car l'achat peut se dérouler comme suit :
1_ Vous achetez sans payer la TVA
2_ Vous payez la TVA puis demandez le remboursement de la TVA lors de la déclaration de vos revenus
Pour le moment, le second est la façon dont le système est conçu pour fonctionner
S'il vous plaît laissez-moi savoir si c'est en fait ce que vous cherchiez
Merci
Stefano
Author
Cher Stefano,
Je suis un vendeur professionnel.
J’ai acheté la version WEBSITE X5 Pro et j’aimerais utiliser WEBSITE X5 Pro pour créer et configurer ma boutique en ligne de manière à vendre aux clients B2B ou B2C (avec ou sans TVA) tout comme INCOMEDIA (ayant utilisé WEBSITE X5 pour l’avoir fièrement fait) a configuré sa boutique en ligne et vend à ses clients avec ou sans TVA sur shop.incomedia.eu.
Est-il possible faire cela sur ma boutique en ligne (exactement comme vous le faites sur la vôtre) avec la version WEBSITE X5 Pro que vous nous vendez?
C'est cela en fait que je veux réellement savoir et comment le faire.
Merci.
Christian,
TRANSLATE
Dear Stefano,
I am a professional seller.
I have buy the WEBSITE X5 Pro version and i would like to use WEBSITE X5 Pro to create and to configure my web shop in way to sell either to B2B or B2C customers (with or without VAT) just like INCOMEDIA (having use WEBSITE X5 to proudly have made it) has configure his web shop and is selling to his customers with or without VAT on shop.incomedia.eu.
Is it possible to do that on my web shop (exactly like you do it on yours) with the WEBSITE X5 Pro Version you are selling to us?
This is in fact what i really want to know and how to do it.
Thanks.
Christian,
Good afternoon Christian
With WebSite X5, it is not possible not to have VAT applied at the end of the purchase according to your customer. In order to do this, you would need to have two different versions of the website online. One made only for B2B clients and one for B2C.
This is true only if you wish not to charge VAT entirely. This is the way our partner 2checkout that handles the checkout procedure for WebSite X5 operates.
Alternatively, just like many other stores do, you can apply the VAT and the company will then get the reimbursement when filling out their tax declaration, which is absolutely fine as per law
This is the way you can proceed with the software right now
I remain available in case you have other questions
Stefano
GOOGLE TRANSLATE ---
Bon après-midi Christian
Avec WebSite X5, il n'est pas possible de ne pas avoir de TVA appliquée à la fin de l'achat selon votre client. Pour ce faire, vous auriez besoin d'avoir deux versions différentes du site Web en ligne. Un fait uniquement pour les clients B2B et un pour B2C.
Cela n'est vrai que si vous ne souhaitez pas facturer entièrement la TVA. C'est ainsi que fonctionne notre partenaire 2checkout qui gère la procédure de paiement pour WebSite X5.
Alternativement, comme le font de nombreux autres magasins, vous pouvez appliquer la TVA et l'entreprise obtiendra alors le remboursement lors du remplissage de sa déclaration fiscale, ce qui est tout à fait correct conformément à la loi.
C'est ainsi que vous pouvez procéder avec le logiciel dès maintenant
Je reste disponible au cas où vous auriez d'autres questions
Stefano